Exercice : La société M, qui occupe une position importante dans le domaine du BTP, présente des comptes consolidés pour elle et ses 3 filiales F1, F2 et F3. La société M est à l’origine de la constitution des ses trois filiales. Elle détient :
6 000 actions de F1 4 000 actions de F2 2 000 actions de F3
L’entreprise F1 est constituée d’un capital de 8 000 actions de 100 DH. Cette société détient 500 actions de la société F2 et 250 actions de la société F3. L’entreprise F2 est constituée d’un capital de 5 000 actions de 100 DH. Elle détient elle-même 500 actions de F3. La société F3 est constituée d’un capital de 5 000 actions de 100 DH. On vous communique en Annexe les bilans et les C simplifiés de chaque société. Des informations diverses vous sont communiquées en Annexe 2. Annexe 1 : Bilans et C simplifiés de l’ensemble des sociétés du groupe Bilan M au 31/12/N en KDH Immobilisations
9 100
Capital
5 000
Actif circulant
2 900
Réserves
2 300
Résultat Dettes diverses Total
12 000
Total
600 4 100 12 000
Bilan F1 au 31/12/N en KDH Immobilisations Actif circulant
Total
1 000 700
1 700
Capital
800
Réserves
320
Résultat
80
Dettes diverses
500
Total
1 700
Bilan F2 au 31/12/N en KDH
1
Immobilisations Actif circulant
Total
1 200 400
1 600
Capital
500
Réserves
450
Résultat
120
Dettes diverses
530
Total
1 600
Bilan F3 au 31/12/N en KDH Immobilisations
600
Capital
500
Actif circulant
500
Réserves
240
Résultat
40
Dettes diverses
320
Total
1 100
Total
1 100
Compte de produits et charges M au 31/12/N en KDH Achats
5 000
Chiffre d’affaires
6 000
Autres charges
3 000
Autres produits
2 600
Résultat
6 00
Total
8 600
Total
8 600
Compte de produits et chargesF1 au 31/12/N en KDH Achats
2 000
Chiffre d’affaires
2 500
Autres charges
800
Autres produits
380
Résultat
80
Total
2 880
Total
2 880
Compte de produits et charges F3 au 31/12/N en KDH
2
Achats
1 800
Chiffre d’affaires
2 000
Autres charges
300
Autres produits
220
Résultat
120
Total
2 220
Total
2 220
Compte de produits et charges F4 au 31/12/N en KDH Achats
1 000
Chiffre d’affaires
1200
Autres charges
400
Autres produits
240
Résultat
40
Total
1 440
Total
1 440
Annexe 2 : Informations diverses Une étude détaillée des comptes de la filiale a permis de relever les éléments suivants : Filiale F1 a. F1 enregistre des amortissements dérogatoires afin de diminuer sa charge d’impôt ; la mise en œuvre d’amortissements linéaires se serait traduite par des dotations de 20 000 pour l’exercice N (dotation dégressive N : 25 000) b. La société F1 a en stocks au 31/12/N des marchandises vendues par la société M pour 60 000 DH. Au 31/12/N-1 ce stock était de 24 000 DH. La société M vend habituellement ses marchandises avec un taux moyen de 20%. c. Le dividende versé en N par la filiale F1 à la société mère est de 20 000 DH. Filiale F2 d. La société F2 évalue ses stocks à l’aide de la méthode du CMUP ; or le manuel de consolidation préconise la méthode FIFO : Stock initial
Stock final
Stock CUMP
18 000
25 000
Stock FIFO
15 000
20 000
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e. La rubrique « emprunts divers » dans le bilan de la société F2 s’élève à 120 000 DH. On y trouve un prêt effectué le 1er juillet N par la société mère au profit de sa filiale F2 pour un montant de 80 000 DH. Le taux d’intérêt pratiqué est de 4% annuel pour l’ensemble du poste « emprunts divers ». f. Au cours de l’exercice N ; F1 a acheté 200 000 DH de marchandises à la société mère. Les marchandises ont été toutes revendues. Filiale F3 g. Une livraison de marchandises effectuée au mois de décembre par la société M pour un montant de 23 000 DH ne sera payée par la société F3 que mi-janvier. h. La société F3 a souscrit le 01-01-N un contrat de crédit-bail d’un montant initial de 200 000 DH relatif à une machine industrielle dont la durée de vie est de cinq ans. Le contrat prévoit le règlement de cinq redevances annuelles ; payées en fin de période ; Le taux d’intérêt est de 5%. On utilise l’amortissement constant. i. La société M a cédé à la société F3 le 1 er juin N, pour un montant de 15 000 DH, un matériel qu’elle avait acquis pour 30 000 DH le 1er janvier N-7 et amorti en linéaire sur 10 ans. La société F3 aurait amorti ce matériel sur 3 ans. Programme de travail : 1. Présenter dans un tableau le pourcentage d’intérêt, le pourcentage de contrôle, le type de contrôle et la méthode de consolidation associée. 2. Présenter l’organigramme hiérarchisé du groupe. 3. Présenter le journal des retraitements. 4. Présenter le bilan consolidé et le compte de produits et charges consolidés.
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